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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERAX
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Smartconf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smartconf
PERAX, SA

Numéro de dépôt :
3968071
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2022
Smartconf de PERAX

Présentation de la marque Smartconf

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PERAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smartconf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERAX domicilié(e) 48 Rue de Fenouillet, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERAX, M. Alain CRUZALEBES domicilié(e) 48 Rue de Fenouillet, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN cedex - France.

La marque Smartconf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartconf est expirée depuis le 12 décembre 2022.

PERAX a également déposé les autres marques suivantes : SensMonitor , P16XT , P400XI , SmartMonitor , TRANSAX , PERAX , TRANSBUS , SensLog


PERAX, SA - 48 Rue de Fenouillet, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN cedex - France


PERAX, M. Alain CRUZALEBES - 48 Rue de Fenouillet, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN cedex - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.